HAP - Diagnostic enrobés amiante bitumineux 

Fort d'une expérience dans tous types de diagnostics, nous sommes spécialisés et certifiés pour les prélèvements amiante de HAP sur les enrobés bitumineux.

Consultez-nous pour un devis de vos prélèvements de revêtements bitumineux.

Introduction

1. Quelles sont les substances toxiques visées par ce type de diagnostic ?
    1.1. L’amiante
    1.2. Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
2. Pourquoi réaliser un diagnostic amiante et HAP enrobés bitumineux ?
3. Quand peut-on réaliser un diagnostic amiante et HAP enrobés bitumineux ?
4. Quelles sont les étapes de réalisation d’un diagnostic préalable ?
5. Les obligations réglementaires
6. Qui peut réaliser un diagnostic amiante et HAP enrobés bitumineux ?
7. Faites confiance aux diagnostiqueurs qualifiés Conclusion

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Pendant plusieurs années, certaines matières présentant des risques sanitaires (l’amiante, les hydrocarbures aromatiques polycycliques…) étaient utilisées dans les enrobés bitumineux lors de la réalisation des voies, des ronds-points, des trottoirs, des péages d’autoroute, des parkings, des carrefours et des autres surfaces bitumées.

À cette époque, la présence de ces substances empêchait la dilatation des enrobés. Aujourd’hui, elles sont devenus de véritables problèmes sanitaires, car elles sont la cause de plusieurs maladies respiratoires.

Avant tous travaux routiers, la législation française exige la réalisation d’un diagnostic amiante et HAP sur les enrobés. Le but de cette opération est de préserver la santé des travailleurs et celle des passants.

Le diagnostic amiante et HAP enrobés bitumineux doit être réalisé par un diagnostiqueur certifié.

Deux produits toxiques sont concernés par ce diagnostic. Il s’agit de l’amiante et des HAP. Ces substances toxiques proviennent des dérivés hydrocarbonés (fluxants houillers) et du goudron.

Au début des années 90, la plupart des couches de roulement réalisées avec des enrobés sur les chantiers contenaient des fibres d’amiante, surtout du chrysolite. À cette époque, la production annuelle de ce type d’enrobés était estimée à 0,4 % de la production totale. Les travaux concernés par les fibres d’amiante sont nombreux. En effet, il est nécessaire d’envisager des travaux de recherche de ce produit toxique lors des opérations sur les enrobés bitumeux conduisant à émettre de la poussière ou à déstructurer les matériaux. Selon le cas, l’une des procédures suivantes sera utilisée :

• Des interventions ponctuelles sur les revêtements routiers Il s’agira de découper les enrobés au marteau ou à la scie, de réaliser des en-gravures à l’aide de raboteuses, d’effectuer un détourage de regards, un bouchage de nids de poule et des carottages en vue d'un diagnostic… Rappelons que les interventions ponctuelles sont prévues par le Décret n° 2012‐639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d’exposition à l’amiante, en sa sous-section 4 « Dispositions particulières aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante ».
• La réalisation des travaux de rabotage sur chaussées Il s’agit d’une opération de grande envergure réalisée grâce à une raboteuse dotée de fraises
• La réalisation des travaux de démolition de chaussées grâce à d’autres techniques Utilisation d’une chargeuse, d’une chargeuse-pelleteuse ou d’un engin d’extraction (pelle hydraulique) pour l’enlèvement des couches de chaussées.

Ces deux dernières opérations relèvent de la sous-section 3 du Décret n° 2012‐639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d’exposition à l’amiante « Dispositions spécifiques aux activités d’encapsulage et de retrait d’amiante ou d’articles en contenant ». Par ailleurs, si après le diagnostic, les analyses révèlent la présence d’amiante, les dispositions à prendre sont définies par le Code du travail (articles R4412‐94 à 148. Au cas où l’enrobé enlevé ne peut être réutilisé, il doit être stocké dans un centre d'enfouissement.

Lors d’un diagnostic, les diagnostiqueurs peuvent détecter une forte teneur d’hydrocarbures aromatiques polycycliques provenant des fluxants, de la présence du goudron ou des dérivés houillers présents dans une couche d’accrochage ou des liants d’enduisage. Si les HAP sont présents à une forte teneur, le recyclage des agrégats d’enrobés est limité. Depuis 1993, l’utilisation des goudrons sur les chantiers est interdite. Quant à l’usage des dérivés houillers, il est proscrit par la réglementation française depuis 2005.

Les travaux concernés par les HAP sont aussi nombreux. En effet, la détermination de la teneur en HAP d’un enrobé est nécessaire pour la préservation de la santé des travailleurs et des passants, car il est toxique. Cette opération permet d’évaluer la possibilité de recycler cette substance à froid ou à chaud.

Cela concerne surtout les travaux qui portent sur une grande quantité d’enrobé pouvant être recyclé à froid ou à chaud. Si après l’analyse des échantillons prélevés sur le chantier, la teneur d’HAP est supérieure à 50 mg/kg, le responsable du chantier doit abandonner la possibilité de recyclage des agrégats d'enrobés à tiède ou à chaud. Toutefois, il peut demander le recyclage à froid.

Durant plus de trois décennies, l’amiante a été utilisé dans la réalisation des infrastructures routières. En effet, les fibres d’amiante jouaient le rôle de liant dans les dérivés houillers et les goudrons. En dehors de l’amiante, les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sont également utilisés dans les enrobés pour prévenir les nids de poule.

Depuis 1993, ces deux produits toxiques sont proscrits sur le territoire français. En 2005, les dérivés houillers sont aussi interdits. Certaines infrastructures routières (parkings, routes, ronds-points…) réalisées avant 1993 contiennent encore des traces de ces produits toxiques qui présentent des risques pour l’Homme.

La réglementation française prescrit la réalisation d’un repérage prêtable avant tous travaux routiers. En France, le diagnostic amiante et HAP enrobés bitumineux est donc une obligation suivant la loi. Les travaux de repérage de fibres d’amiante et d’hydrocarbures aromatiques polycycliques sont obligatoires dès l’ouverture d’un chantier qui implique des enrobés routiers.

Par exemple, lors de la démolition d’une route réalisée avant 1993, il faut nécessairement faire appel aux experts pour la réalisation d’un diagnostic. Cette disposition est également valable pour le comblement de nids de poule, le détourage de regards et la découpe d’enrobés.

Étant donné que les fibres d’amiante et l’HAP sont des problèmes sanitaires de 1er ordre, le diagnostic est la première solution pour prévenir la santé des travailleurs qui interviennent sur les chantiers, mais également celle des passants.

Le diagnostic amiante enrobés bitumineux doit être réalisé avant la réalisation de n’importe quels travaux routiers. Que vous souhaitiez modifier le tracé d’un parking, réaliser le tronçonnage d’une position ou réaliser le rabotage d’une chaussée, vous devez faire appel à un diagnostiqueur qualifié pour ce type de diagnostic. Tout chantier routier doit donc faire l’objet d’un diagnostic amiante et HAP. Ce qui permettra de protéger les travailleurs qui réaliseront l’ouvrage et les passants.

Rappelons que la circulaire du 15 mai 2013 a également prévu de localiser les enrobés amiantifères en cartographier le réseau routier national non concédé, environ 12 000 km de routes nationales et autoroutes. En dehors de cette circulaire, il peut arriver que l’on détecte de l’amiante dans les 400 000 km de chaussées qui relève des voies privées et des 550 000 kilomètres de voies communales.

La circulaire du 15 mai 2013 prévoit toutes les dispositions à prendre sur la gestion des risques liés à l’amiante lors de la réalisation des travaux sur les enrobés routiers. Selon la réglementation, le diagnostic préalable doit comporter plusieurs phases :

• 1re phase : le diagnostiqueur doit réaliser une étude documentaire afin d’identifier les matériaux d’origine et de faire le point des interventions effectuées sur l’infrastructure.
• 2e phase : Contrôle visuel de l’infrastructure. Réalisation des carottages de l’enrobé pour des analyses au laboratoire.
• 3e phase : Évacuation et traitement des matériaux et produits dangereux repérés sur le chantier dans un laboratoire certifié COFRAC. Une fois au laboratoire, chaque couche de la surface bitumée sera analysée.
• 4e phase : Après les analyses, un rapport doit être établi en fonction des recherches menées sur l’infrastructure et des résultats obtenus après les analyses dans le laboratoire. Dans ce rapport, des recommandations seront formulées pour la sécurisation du chantier et la prévention de la santé des travailleurs qui interviennent sur le chantier. Il permettra au diagnostiqueur qui se chargera de réaliser les travaux de désamiantage afin d’avoir une idée du niveau de qualification du chantier.

Sur un chantier, le donneur d’ordre a la responsabilité de demander un diagnostic qui permettra d’établir la présence ou l’absence d’HAP et/ou d’amiante en teneur élevée dans les enrobés. Le donneur d’ordre peut être le maître d’ouvrage, le gestionnaire de l’infrastructure ou le propriétaire.

Le diagnostic est nécessaire dans l’évaluation des risques liés à ces substances toxiques dès la phase de conception. Si le diagnostic amiante enrobés bitumineux est nécessaire, les enrobés routier peuvent être considérés comme des immeubles par nature. Toutefois, ils ne sont pas bâtis au sens du code de la construction et de l’habitat ni du code de la santé. De même, ils ne sont donc pas pris en compte par le Code de la Santé publique qui exige la constitution d’un dossier technique amiante avant tous travaux routiers.

Le donneur d’ordre a donc la responsabilité d’identifier et d’évaluer les risques tout en tenant compte des ressources documentaires dont il dispose. Ainsi, il fera le repérage avant travaux de l’amiante dans les enrobés routiers.

Dès la réception des résultats du diagnostic, le donneur d’ordre déterminera le type d’opération qu’il souhaite faire réaliser et définira les cadres juridiques qui seront appliqués, leurs conditions d’organisation puis le niveau de compétence que les futurs prestataires doivent avoir. Ensuite, il établira un cahier des charges et un règlement de la consultation.

Ce dernier prendra en compte la sécurité, les aspects techniques, la gestion des déchets et la protection de la santé des intervenants. À tout ça, il doit joindre aux documents de consultation des entreprises les documents permettant le repérage des matériaux contenant des substances toxiques.

Grâce à tous ces documents, l’entreprise peut considérer qu’elle dispose d’éléments lui permettant de réaliser sa propre évaluation des risques.

Selon l’INRS, l’amiante est la cause de plus de 3000 décès/an en France. Si rien n’est fait, le nombre de décès atteindra 100 000 d’ici 2025. Pour éviter toute exposition aux fibres d’amiante, le diagnostic doit être réalisé par un professionnel maîtrisant la méthodologie et les gestes en vigueur. Ce qui permettra de protéger la santé des travailleurs. Seul un diagnostiqueur formé et certifié peut inspecter un chantier et établir un diagnostic amiante.

Attention, il est fortement recommandé aux usagers et personnes se trouvant dans les alentours du chantier de manipuler les matériaux, car l’amiante libère des fibres qui peuvent provoquer des maladies respiratoires mortelles lorsqu'elles sont inhalées.

Notre entreprise vous propose diverses prestations dans le domaine du diagnostic et de la détection des fibres d’amiante et des HAP dans les enrobés bitumeux. Nous intervenons sur tous les chantiers susceptibles de contenir des substances toxiques pour l’Homme.

Tous nos diagnostiqueurs sont certifiés. Ils sont régulièrement formés aux risques des fibres d’amiante et de l’HAP. Ils maîtrisent les techniques d’inspection des matériaux et des produits contenant de l’amiante notamment les enrobés bitumineux, les peintures, les revêtements et les colles. Avant d’aller sur le chantier, ils se protègent contre les expositions de fibres.

Après avoir prélevé les échantillons des enrobés et des autres matériaux présents sur le chantier, ils les transmettent à un laboratoire agréé COFRAC pour une analyse approfondie. Cette démarche permettra d’avoir une certitude sur la présence ou non d’amiante sur le chantier.

Dès réception des résultats de l’analyse, ils montent un dossier dans lequel ils font un récapitulatif de la situation du chantier, tout en tenant compte des normes en vigueur. Si le dossier révèle qu’il y a une forte teneur d’amiante et/ou d’HAP, le donneur d’ordre est tenu de réaliser des travaux de confinement ou de retrait dans les meilleurs délais. Notre équipe peut également s’occuper du retrait des substances toxiques de votre chantier.

Si vous recherchez un diagnostiqueur amiante/HAP en France, n’hésitez donc pas à nous contacter. Nous sommes à votre disposition tous les jours ouvrables.

Aujourd’hui, l’importance d’un diagnostic enrobé amiante et HAP bitumineux n’est plus à démontrer. Avant le lancement de tous travaux routiers (voies, chaussées, ronds-points, parking…), le donneur d’ordre (maître d’œuvre, propriétaire…) doit faire appel à une entreprise spécialisée comme la nôtre pour la réalisation des travaux de détection et de retrait des substances toxiques, conformément à la réglementation en vigueur.

Ce type d’entreprise maîtrise les techniques de détection, d’analyse et de retrait de l'amiante et de l'HAP sur les chantiers.